Marc Caillard

De: Marc Caillard
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Association enfance et musique
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Caillard (Marc, Henri, Marie)
directeur d'une association culturelle ; 33 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Caillard (Marc)
Enfance et musique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Caillard (Marc)
Enfance et musique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996